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Texte à méditer :  L'histoire du monde est le tribunal du monde.
  
Schiller
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Hors des sentiers battus
L'égalité ou l'inégalité devant la loi

    "Il y aurait hypocrisie ou naïveté à croire que la loi est faite pour tout le monde au nom de tout le monde ; [...] il est plus prudent de reconnaître qu'elle est faite pour quelques-uns et quelle porte sur d'autres ; qu'en principe elle oblige tous les citoyens, mais qu'elle s'adresse principalement aux classes les plus nombreuses et les moins éclairées ; qu'à la différence de ce qui se passe pour les lois politiques ou civiles, leur application ne concerne pas tout le monde également, que dans les tribunaux, la société tout entière ne juge pas l'un de ses membres, mais qu'une catégorie sociale préposée à l'ordre en sanctionne une autre qui est vouée au désordre : « Parcourez les lieux où l'on juge, où l'on emprisonne, où l'on tue... Partout un fait nous frappe ; partout vous voyez deux classes d'hommes bien distinctes dont les uns se rencontrent toujours sur les sièges des accusateurs et des juges, et les autres sur les bancs des prévenus et des accusés » [1], ce qui s'explique par le fait que ces derniers, par défaut de ressources et d'éducation, ne savent pas « rester dans les limites de la probité légale » [2] ; si bien que le langage de la loi qui se veut universel est, par là même, inadéquat ; il doit être, s'il faut qu'il soit efficace, le discours d'une classe à une autre, qui n'a ni les mêmes idées qu'elle, ni les mêmes mots : « Or avec nos langues prudes, dédaigneuses, et tout embarrassées de leur étiquettes est-il aisé de se faire comprendre de ceux qui n'ont jamais entendu que le dialecte rude, pauvre, irrégulier, mais vif, franc, pittoresque de la halle, des cabarets et de la foire... De quelle langue, de quelle méthode faudra-t-il faire usage dans la rédaction des lois pour agir efficacement sur l'esprit inculte de ceux qui peuvent moins résister aux tentations du crime ? » [3] La loi et la justice n'hésitent pas à proclamer leur nécessaire dissymétrie de classe."


Michel Foucault, Surveiller et Punir (1975), Gallimard, coll. « Tel », p. 321-322.

[1] P.Rossi, Traité de droit pénal, 1829, t. I, p. 32.
[2] C. Lucas, De la réforme des prisons, t. II, 1838, p. 82.
[3] P. Rossi, loc. cit., p. 33.

 

"La loi « traite les individus comme s'ils étaient égaux » par nécessité logique : elle pose l'égalité simples des sujets, des Normadressaten [destinataire de norme], car elle ne peut pas prendre en considération les situations concrètes. Elle existe dans l'universel abstrait ; elle dit : l'adultère, le vol, etc. Elle punit l'adultère ou le vol et celui qui les a commis, quel qu'il soit – au lieu de punir selon… La loi c'est le quantificateuruniversel, comme le dit si bien la logique moderne : Quel que soit x… Cela n'est pas seulement inhérent à l'universalité inéliminable de ses énoncés ; mais aussi au fait qu'elle porte, par essence, sur des événements futurs, donc « contingents », qui ne peuvent être recouverts qu' « abstraitement ». Et le juge doit appliquer la loi, la loi abstraite ; lui aussi, donc « essaie d'égaliser »."

 

Cornelius Castoriadis, Les carrefours du labyrinthe I, 1978, Points essais, p. 377-378.

 


Date de création : 01/11/2006 @ 11:45
Dernière modification : 08/10/2011 @ 12:01
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